Mentions légales

Introduction

loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant le site www.bbd-officiel.fr. bbd-officiel.fr est la propriété de la SAS MH COMPAGNIE, dont le Siège Social est situé au 3 rue de picardie 94240 l'hay les roses. siret 821 914 447 00015

Gestion éditoriale

La gestion du site www.bbd-officiel.fr est assuré par la société Mh compagnie 3 rue de picardie 94240 l'hay les roses du lundi au vendredi 10 H 00 - 12 H 00 et 14 H 00 - 17 H 00 Vous pouvez nous contacter via cette adresse : meganebbd@gmail,com

Protection des données personnelles

BBD officiel s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute, qu'il serait amené à transmettre à BBD officiel. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (art. 34). A ce titre, l'internaute dispose auprès deBBD officiel, par e-mail, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données personnelles que nous pouvons être amenés à recueillir.

Marques

Toutes les marques citées ou utilisées sur le site BBD officiel ainsi que leurs logos sont la propriété de leurs éditeurs respectifs.

Droit d'auteur - Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Le titre, la conception, la forme et l’ensemble des informations et des éléments contenus dans le site sont protégés par la loi et appartiennent à l’exploitant de l’enseigne BBD officiel et/ou aux donneurs de licence ayant concédé des droits à BBD officiel. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite.

Exactitude de l'information

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Si vous en constatez n'hésitez pas à nous le faire savoir en contactant BBD officiel, nous procéderons aux rectifications correspondantes.

Utilisation des données du site

L’utilisation de tout document provenant du site BBD officiel n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d’autres fins est expressément interdite. BBD officiel s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la société. En conséquence, BBD officiel décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site; pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site; et plus généralement pour tout dommage direct ou indirect quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Crédits

Réalisation du site : Jerôme canny et Hervé Pottier. Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ et est hébergé chez OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix - France

Crédits photos

...